Après un accident du travail, les démarches peuvent vite devenir confuses.
Je vois par exemple beaucoup de patients qui pensent qu’il faut “prolonger un accident du travail” ou qu’un accident de travail est toujours lié à un arrêt de travail.
En réalité, ce n’est pas exactement cela.
L’idée essentielle est simple : suite à un accident, on ouvre un dossier, puis on le clôture quand l’état de santé est guéri ou stabilisé. C’est l’arrêt de travail, les soins ou les traitements qui peuvent être prolongés. Pas l’accident.
Un accident du travail, c’est quoi exactement ?
Un accident du travail, c’est un accident qui survient dans le cadre du travail, ou lors du trajet entre votre domicile et votre lieu de travail.
Le plus souvent, cela concerne les salariés. Pour les indépendants, les fonctionnaires ou certains régimes particuliers, les règles peuvent être différentes.
Si l’accident vient d’arriver : prévenez votre employeur
La première chose à faire est de prévenir votre employeur. C’est le point de départ du dossier.
Votre employeur va faire la déclaration d’accident du travail. En pratique, il s’agit d’un formulaire avec les informations sur l’accident : la date, l’heure, le lieu, les circonstances, les témoins éventuels, et ce qui s’est passé.
Le Dr ZELER ne fait pas cette déclaration à la place de l’employeur. Le médecin s’occupe de la partie médicale : examiner, soigner, prescrire si besoin, et établir les certificats médicaux.
Demandez la feuille d’accident du travail à votre employeur
Votre employeur doit vous remettre une feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle.
Cette feuille sert un peu de “numéro de dossier” à présenter aux professionnels de santé. Il faut l’apporter chez le médecin, à la pharmacie, chez le kinésithérapeute, au laboratoire, à l’hôpital ou chez un spécialiste, dès que les soins sont liés à cet accident.
Cette feuille permet la prise en charge des soins liés à l’accident, sans avance de frais, dans la limite des tarifs officiels.
Si vous venez consulter sans cette feuille, le Dr ZELER peut vous demander de régler la consultation. La situation pourra ensuite être régularisée si l’accident est reconnu comme accident du travail.
Prenez rendez-vous avec le médecin pour constater les lésions
Après l’accident, il faut consulter un médecin pour faire constater les lésions.
Le Dr ZELER vous examine et décrit ce qui est constaté : la zone touchée, la douleur, la limitation des mouvements, les lésions visibles, les examens nécessaires, les soins à prévoir, et le lien possible avec l’accident que vous décrivez.
Cette consultation sert donc à soigner, mais aussi à documenter médicalement ce qui s’est passé.
Le certificat médical initial ouvre la partie médicale du dossier
Lors de cette première consultation, le Dr ZELER peut établir un certificat médical initial d’accident du travail.
Ce certificat décrit les lésions et leurs conséquences. Il ne remplace pas la déclaration de l’employeur. Il ne décide pas non plus, à lui seul, que l’accident sera reconnu.
La caisse étudie ensuite le dossier avec les éléments administratifs transmis par l’employeur et les éléments médicaux transmis par le médecin.
Accident du travail et arrêt de travail : deux choses différentes
Un accident du travail ne veut pas forcément dire arrêt de travail.
Vous pouvez avoir un accident du travail avec des soins, des médicaments, une radio ou de la kinésithérapie, tout en pouvant continuer à travailler.
À l’inverse, si votre état nécessite du repos ou vous empêche temporairement de travailler, le Dr ZELER peut prescrire un arrêt de travail en plus du certificat médical initial.
L’arrêt de travail n’est pas seulement un papier administratif. C’est aussi un soin. Il peut permettre d’éviter d’aggraver la blessure, de laisser le corps récupérer, de diminuer la douleur ou de rendre les soins possibles.
Si vous devez arrêter de travailler : c’est l’arrêt qui a une date de fin
L’arrêt de travail a toujours une date de début et une date de fin.
Si vous n’êtes pas en état de reprendre à la date prévue, il faut reconsulter à la fin de l’arrêt. Le médecin réévalue la situation et décide s’il faut prolonger l’arrêt de travail.
Ce n’est donc pas l’accident du travail qui est prolongé. C’est l’arrêt de travail, si l’état de santé le justifie.
Si vous reprenez le travail : le dossier peut rester ouvert
Reprendre le travail ne veut pas forcément dire que le dossier d’accident du travail est terminé.
Vous pouvez reprendre votre activité tout en continuant des soins, par exemple des séances de kinésithérapie, des pansements, un traitement ou des examens complémentaires.
Le dossier reste ouvert tant qu’il n’a pas été clôturé par un certificat médical final.
Si les soins continuent : on prolonge les soins, pas l’accident
Après un accident du travail, il peut être nécessaire de poursuivre les soins pendant plusieurs semaines ou plusieurs mois.
Selon l’évolution, le Dr ZELER peut renouveler ou prescrire des soins, des médicaments, des séances de kinésithérapie, des examens complémentaires ou un avis spécialisé.
Là encore, il ne s’agit pas de “prolonger l’accident”. Il s’agit de poursuivre ce qui est nécessaire pour traiter les conséquences de l’accident.
Quand tout est terminé : il faut faire un certificat médical final
Quand votre état est guéri ou stabilisé, le médecin établit un certificat médical final.
C’est ce certificat qui clôture la partie médicale du dossier d’accident du travail.
Il ne faut donc pas laisser un dossier ouvert indéfiniment. Quand il n’y a plus de soins nécessaires et que la situation est stabilisée, il faut penser à le clôturer.
Guérison ou consolidation : ce que le médecin doit indiquer
Sur le certificat médical final, le médecin doit indiquer si la situation correspond à une guérison ou à une consolidation.
- Guérison : les lésions ont disparu, sans séquelle liée à l’accident.
- Consolidation : l’état est stabilisé. Il peut rester une gêne ou des séquelles, mais la situation n’évolue plus vraiment.
La consolidation ne veut pas dire que tout est redevenu normal. Cela veut dire que l’état est arrivé à un plateau.
S’il reste des séquelles, la caisse peut évaluer une éventuelle incapacité permanente et décider d’une indemnisation.
Attention : consolidation et reprise du travail ne tombent pas toujours le même jour
La date de consolidation ne correspond pas forcément à la date de reprise du travail.
Vous pouvez reprendre le travail avant que le dossier soit clôturé. Vous pouvez aussi être consolidé tout en gardant une gêne ou des séquelles.
C’est pour cela qu’il ne faut pas confondre arrêt de travail, soins, reprise du travail et clôture du dossier.
Si ça s’aggrave après la clôture : il peut y avoir une rechute
Si le dossier a été clôturé, puis qu’un problème réapparaît en lien avec l’accident initial, on peut parler de rechute.
Une rechute suppose un élément nouveau : aggravation de la lésion initiale ou apparition d’une nouvelle lésion liée à l’accident.
Dans ce cas, le Dr ZELER peut établir un certificat médical de rechute. La caisse étudie ensuite si cette rechute peut être prise en charge au titre de l’accident initial.
Si l’arrêt dure plus longtemps : pensez à la médecine du travail
Quand un arrêt dure, il faut préparer la reprise.
Reprendre trop tôt peut aggraver les choses. Mais rester arrêté longtemps sans préparer le retour peut aussi rendre la reprise plus difficile.
Selon votre situation, on peut discuter au cabinet d’une reprise progressive, d’un travail léger pour raison médicale, d’un aménagement du poste ou d’une visite avec la médecine du travail.
Quand l’arrêt dure plus de 30 jours, une visite de pré-reprise peut être organisée avec le médecin du travail. Elle sert à préparer le retour : adaptation du poste, horaires, contraintes physiques, reclassement éventuel.
Après un arrêt d’au moins 30 jours pour accident du travail, une visite de reprise est obligatoire. Elle est organisée par l’employeur et doit avoir lieu au plus tard dans les 8 jours suivant la reprise.
Avant de venir au cabinet : apportez les bons documents
Pour que la consultation soit utile, apportez si possible :
- la feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle remise par l’employeur ;
- les anciens certificats médicaux ;
- les arrêts de travail déjà prescrits ;
- les ordonnances déjà faites ;
- les comptes rendus d’examens ;
- les courriers de la caisse ;
- les documents utiles transmis par votre employeur.
Sans ces documents, le Dr ZELER peut bien sûr vous examiner et vous soigner, mais certaines démarches administratives peuvent être plus difficiles à faire correctement.